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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVALIS FIBRES
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N
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N
NOVALIS FIBRES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94544537
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque N

Déposée le 15 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) NOVALIS FIBRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVALIS FIBRES domicilié(e) TOUR DU CREDIT LYONNAIS 129 RUE SERVIENT, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 577 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN DIRECTION MARQUES - France.

La marque N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N est expirée depuis le 15 novembre 2004.

NOVALIS FIBRES a également déposé les autres marques suivantes : SYLKHARESSE NOVALIS FIBRES A TOUCH OF CLASS , SYLKHARESSE , N


NOVALIS FIBRES (Société Anonyme) - TOUR DU CREDIT LYONNAIS 129 RUE SERVIENT, 69003 LYON - France - SIREN 383577038


RHONE-POULENC S.A. C. GELAIN DIRECTION MARQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Inscription le 2 juin 1997 - Concession de licence n°237847 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription le 6 avril 1998 - Changement d'adresse n°252594 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 6 avril 1998 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°252593 - Publication au BOPI 1998-04-06

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparatione pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; matières plastiques sous forme de granulés utilisés pour la transformation par moulage et extrusion pour fabriquer des pièces destinées à des industries diverses

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.